Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Propre Odeur
ALPES MARITIMES DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4085102
Date de dépôt :
17/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/04/2024
Propre Odeur de ALPES MARITIMES DISTRIBUTION

Présentation de la marque Propre Odeur

Déposée le 17 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES MARITIMES DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Propre Odeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES MARITIMES DISTRIBUTION domicilié(e) 20 rue des Canadiens - 27300 - BERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 400 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Propre Odeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Propre Odeur est expirée depuis le 17 avril 2024.

ALPES MARITIMES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BDR DISTRIBUTION BOUCHES DU RHONE DISTRIBUTION , IMPRIMEURS DE PRESTIGE L'IMPERATRICE , SPARTE , FLASH , FLASH , SURODORANTS PRECIEUX , GROUPE FINIPAR FABRICANT DE PRODUITS D'HYGIÈNE ET D'ENTRETIEN PARFUMÉS. PROPRE ODEUR


ALPES MARITIMES DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - 20 rue des Canadiens - 27300 - BERNAY - France - SIREN 333400380


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 6 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758366 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfumerie non à usage personnel ; surodorants non à usage personnel ; parfums d'ambiance.

Désinfectants ; produits d'hygiène à usage médical ; produits pour le rafraichissement et la purification de l'air ; désodorisants non à usage personnel.